M. Xavier Ortolland

Doctorant

Fonction

Doctorant Enseignant Vacataire (Travaux dirigés)

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit pénal Général

Thèmes de recherche

Pénal du numérique
Procédure pénale dématérialisée
Surveillance électronique

Curriculum Vitae

  • Formation
Depuis 2015   Thèse sous la direction d'Yvonne Müller sur la procédure pénale et les Technologies d'Information et de Communications, Université Paris Nanterre
2014  Master 2 Droit pénal mention assez bien, Faculté de Droit l’Université catholique de Lille
2013  Certificat de sciences criminologiques, Institut de Criminologie de Paris II
2012   Master 1 Droit privé Mention Sciences Criminelles, Université Paris Nanterre
  • Travaux de recherche et publications 
Thèse (en cours)

Procédure pénale et TIC :
travail de l'impact procédural du recours aux technologies de l'information et de la communication au cours de la phase préalable au procès en procédure pénale, au regard des principes directeurs du procès pénal. 

Revue 
2015 La prévention à minima du suicide en garde à vue, CEDH, 26 septembre 2013, Robineau c/ France, req. n°58497/11. Revue pénitentiaire et de droit pénal (Chronique de droit pénal et de procédure pénale, « Varia », Rev. pénit., n°4 2014, p. 971 à 993
Publications en ligne
-Droit à l’oubli et déréférencement - Les grandes batailles commencent, Blog de Maitre Henri de la Motte Rouge, 14 octobre 2014
-Cyberattaques – les bons réflexes juridiques, Blog de Maitre Henri de la Motte Rouge, 20 mai 2014

Mémoires thématiques
2014 La preuve en cybercriminalité, mémoire de Master 2 sus la direction de M. Mickael Benillouche 
2014 Cybercriminalité juvénile, mémoire co réalisé avec Pierre Arjeau dans le cadre du Master 2 
 
Intervention
2014 : éduquer au numérique, intervention commune avec Marie Derain, Défenseure des enfants dans le cadre d'un forum de responsables d'une association d'éducation populaire. 
  • Expertises
Cybercriminalité
Procédure pénale et investigations numériques
Mineurs et numérique
Harcèlement en ligne

Mis à jour le 27 juin 2017