Les transformations de la preuve pénale

Si le procès pénal devait être ramené à sa forme la plus élémentaire, mais aussi la plus stratégique, sans doute prendrait-il les traits d’une bataille de preuves. La qualification des faits, la déclaration de culpabilité, la condamnation à une peine ou la relaxe : toutes ces opérations fondamentales de la justice pénale sont avant tout fondées sur une base factuelle dont la détermination est le premier des enjeux. Juger, c’est d’abord restituer la vérité des faits. La preuve est le moyen qui permet d’établir cette vérité ou, dans une perspective plus modeste, qui permet d’emporter la conviction du juge.

Avec les contributions de Julie Alix, Roxanne Allain, Pascal Beauvais, Florence Bellivier, Charles-Henri Boeringer, Louis Boré, Olivier Cahn, Céline Chassang, David Chiappini, Dominique Coujard, Audrey Darsonville, Pierre-Jérôme Delage, Alice Dunoyer de Segonzac, Ahmed Elkahwagy, Solène Gallut, Amane Gogorza, Mathieu Jacquelin, Jean-Baptiste Joan, Laurence Leturmy, Luca Lupária, Mathieu Martinelle, Haritini Matsopoulou, Christine Noiville, Xavier Ortolland, Raphaële Parizot, Jean-Baptiste Perrier, Xavier Pin, Cédric Ribeyre, Jacques-Henri Robert, Jean-Christophe Saint-Pau, Sébastien Schapira, Vincent Sizaire, Christophe Soulard, Elsa Supiot, Marc Touillier, Juliette Tricot, Joëlle Vailly, Étienne Vergès, Édouard Verny, Benjamin Vogel, Daniel Zagury.