M. Clément BINARD

Doctorant – Vacataire à l’Université Université Paris Nanterre – Nanterre
Depuis le 5 octobre 2012

   

Mémoire : « La rencontre de la religion et du droit pénal » sous la direction de Madame le Professeur Elisabeth FORTIS soutenu en 2012.

Sujet de thèse : « La frontière en droit pénal » sous la direction de Monsieur le Professeur Pascal BEAUVAIS (en cours).

« Le trafic d’espèces protégées » : en collaboration avec Emilie VENOT dans le cadre de la recherche collective « Délinquances écologiques saisies par le droit répressif » dirigée par Daniel Borrillo (Publication à venir).

Participation à la recherche collective dirigée par François DESPREZ et Camille VIENNOT sur le thème de la sécurité privée : le transport de fonds

Note sur les arrêts de la CEDH, 2 octobre 2014 Matelly et ADEFDROMIL contre France n°10609/10 et n°32191/09, RPDP 2014, n°4, p. 910 et s. (Chronique de Pascal BEAUVAIS, droit pénal européen des droits de l’homme).

Note sur l’arrêt Civ. 1ère, 16 mars 2016, n° 14-25.068 – Article 78-2-2 du Code de procédure pénale : compétence exclusive de l’OPJ (avant la loi du 3 juin 2016), AJ Pénal 2016, p. 331.

   

Droit pénal général (L1)

Droit pénal spécial (L3)