MME Celine Chassang

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Fonction

Codirectrice du Master 2 Contrats et contentieux (formation en apprentissage) ; Codirectrice du Master 1 Contrats et contentieux ; Membre du Centre de Droit Pénal et de Criminologie (CDPC) ; Membre du Comité Consultatif Disciplinaire – Section 01 (CCD).

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

  • Protection pénale des personnes
  • Droit pénal des affaires
  • Droit répressif boursier
  • Droit pénal spécial et Droit pénal général
  • Procédure pénale
  • Asile et immigration
  • Droit des étrangers
  • Méthodologie du mémoire

Thèmes de recherche

  • Droit des étrangers (aspects de droit pénal)
  • Droit pénal général
  • Droit pénal spécial
  • Procédure pénale
  • Droit pénal international
  • Lanceurs d'alerte

Curriculum Vitae

Travaux (liste non-exhaustive)

Thèse de Doctorat

  • L’étranger et le droit pénal : Etude sur la pertinence de la pénalisation. Thèse soutenue le 6 décembre 2013 sous la direction d’Élisabeth Fortis, Université Paris Nanterre


Articles et contributions à des ouvrages collectifs

  • « Le consommateur âgé : protéger sans exclure. La pertinence du droit pénal pour lutter contre l’abus de vulnérabilité liée au grand âge lors de la conclusion d’un contrat de consommation », Retraite et Société, 2022, n° 88, p. 71-94 (en collaboration avec Camille Bourdaire-Mignot).
  • « La fin du délit de solidarité à la française? », Diritto, Immigrazione e Cittadinanza, 2019, Fascicolo n. 3/2019, [en ligne].
  • « La communication des administrations sur leur politique répressive : prendre modèle sur le droit pénal ? », RSC, 2019, n° 1, p. 55-63.
  • « La preuve privée : un progrès en procédure pénale ? », in P. Beauvais et R. Parizot, Les transformations de la preuve pénale, LGDJ, 2018, p. 125-139.
  • « Les vigiles. Modestes acteurs de la contrainte légitime », in F. Desprez et C. Viennot, Les acteurs privés de la sécurité, Mare & Martin, 2017, p. 23-44.
  • « Violences au sein du couple et victimes de nationalité étrangère : une protection en demi-teinte », in M. Pichard et C. Viennot, Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare & Martin, 2016, p. 93-107.
  •  « Contre la pénalisation spécifique des étrangers », Plein Droit, 2015, n° 107, p. 40-43.
  •  « Français d’origine et Français d’acquisition face à l’extradition : la distinction validée par le Conseil constitutionnel », AJ Pénal, 2015, n° 2, p. 86-89.
  • « Detention on remand and the presumption of innocence: the French pattern of a tricky conciliation », in M. Charret-Del Bove and F. Mourlon, Pre-trial detention in 20th and 21st Century Common Law and Civil Law Systems, Cambridge Scholars Publishing, 2014, p. 165-179.
  • « La CEDH et la loi du 11 octobre 2010 : une validation en demi-teinte de la loi prohibant la dissimulation du visage dans l’espace public », D., 2014, n° 30, p. 1701-1707.
  • « Le droit pénal des étrangers : étude de la peine d’interdiction du territoire français », in T. Bezzenberger, J. Gruber, S. Rohlfing-Dijoux (Hrsg.), Les relations juridiques franco-allemandes, l’Europe et le Monde, Ouvrage en l’honneur d’Otmar SEUL, Baden Baden, Nomos Verlag, 2014, p. 58-74.
  •  « Étrangers et discrimination en droit pénal : l’influence du droit international », in Société Française pour le Droit International, Droit international et nationalité, Colloque de Poitiers, Paris, Pedone, 2012, p. 443-451
  • « Le nouveau projet de loi relatif à la retenue des étrangers : une réponse à l’interprétation par la CJUE de la directive du 16 décembre 2008 », Droit Pénal, 2012, n° 12, Étude 26, p. 13-16.

Notes de jurisprudence

  • Conseil constitutionnel, 6 septembre 2019, n° 2019-799/800 (QPC) – Mme Alaitz A. et autre, Constitutions, 2019, n° 4, p. 541 (La censure du régime de libération conditionnelle applicable aux terroristes étrangers : entre audace et pusillanimité).
  • Crim., 21 novembre 2018, n° 18-86101, AJ Pénal, 2019, n° 2, p. 103-104 (Mandat d’arrêt européen : de quelques différences entre demandeur d’asile et réfugié).
  • Crim., 18 février 2015, n° 14-84.193, AJ Pénal, 2015, n° 5, p. 257-258 (Extradition et prescription de l’action publique).
  • Conseil constitutionnel, 23 janvier 2015, n° 2014-439 (QPC) - M. Ahmed S., AJ Pénal, 2015, n° 4, p. 201-202 (Constitutionnalité de la déchéance de nationalité pour acte de terrorisme).
  • Civ. 1re, 9 juillet 2014, n° 13-22.010, AJ Pénal, 2014, n° 10, p. 479-480 (Quelques précisions sur les contrôles d’identité Schengen).

Lecture(s)

  • « Sur les chemins du vol, une histoire de la propriété », À propos d’Arnaud-Dominique Houte, Propriété défendue. La société française à l’épreuve du vol, XIXe-XXe siècles, Paris, Gallimard, 2021, Grief, 2022, n° 9/2, p. 113-116
Contributions à des chroniques
  •  « Discriminations et contrôles d’identité », in Chronique de droit des discriminations (octobre 2016-mars 2017), La Revue des droits de l’homme [en ligne], Actualités Droits-Liberté, 2018, en ligne le 6 juin 2018.
  • « Pénal » (Loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté/ CA Paris, 15 février 2017, n° 15-01363) in RÉGINE, Panorama Droit et genre 2017, D., 2018, n° 17, p. 922-924.
  • « Violences conjugales » et « violences conjugales et titres de séjour » in RÉGINE, Panorama Droit et genre 2016, D., 2017, n° 17, p. 941 et p. 943-944.
Titulaire de l’étude « Infractions à la législation sur les étrangers »  et rédactrice d'actualités de jursiprudence au Dictionnaire permanent Droit des étrangers, Editions Législatives (depuis février 2022).

Corps

Maître de conférences

Informations complémentaires

  • Depuis 2020 : Codirectrice du Master 1 Contrats et contentieux, Université Paris Nanterre
  • Depuis 2019 : Codirectrice du Master 2 Contrats et contentieux (formation en apprentissage), Université Paris Nanterre
  • 2019-2021 : Coresponsable de la Mission Tutorat à destination des étudiants de L1 en Droit, UFR Droit et science politique, Université Paris Nanterre
  • Depuis 2016 : Membre du Comité Consultatif Disciplinaire – Section 01 (CCD), Université Paris Nanterre et Membre de comité(s) de sélection des Maîtres de Conférences, Section 01
  • 2017-2020 : Coresponsable de la Mission Stages de Licence 3, UFR Droit et science politique, Université Paris Nanterre
  • 2015-2017 : Membre du Conseil pédagogique et de perfectionnement de l’UFR DSP, Université Paris Nanterre
  • 2017 : Membre suppléant du Jury d’examen d’entrée au CRFPA, Université Paris Nanterre
  • 2015-2017 : Enseignant référent pour les étudiants de Licence 1, UFR DSP, Université Paris Nanterre
  • 2011-2016 : Administrateur du site internet du Centre de Droit Pénal et de Criminologie, Université Paris Nanterre
  • Encadrement de l’équipe de l’Université Paris Nanterre au concours de plaidoirie Claude LOMBOIS (Droit pénal international) en 2011, 2012 (équipe demi-finaliste) et 2014 (équipe victorieuse)

Mis à jour le 28 février 2023